ffvolley-logo-comite-vienne-blanc-6299ce45ef585332466981.png

Accueil de loisirs multisports de Saint-Benoît


Mentions Légales



Renseignements juridiques

Dénomination (raison sociale) : Comité Départemental de Volley-ball de la Vienne

Responsable : Jean-Luc GOUVERNEUR

SIREN : 392 747 515

Forme juridique : Association déclarée

Immatriculation du : 16/10/1993

Code APE-NAF : Activités de clubs de sports (9312Z)

Siège social : 58 bis route de Poitiers - 86280 Saint-Benoît

TVA intracommunautaire : FR47392747515

Contact

Adresse email : multisportstbenoit@gmail.com

Site internet : cd86vb.sejours-stages.fr

Création & Réalisation du site internet

Une création d'AWA solutions.

Directeur de la publication : Antoine BOURREAU

Webmaster et conception : AWA Solutions

Rédaction : équipe de Comité Départemental de Volley-ball de la Vienne

Publication – Éditeur du site

Le site Accueil de loisirs multisports de Saint-Benoît, est accessible via l’URL Site internet : cd86vb.sejours-stages.fr.

Propriété exclusive de AWA Solutions SAS

Date de dépôt des noms de domaine : 18/03/2022

Hébergement du site internet

Société OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Réalisation et sécurisation du site internet

Ce site internet est réalisé avec le framework Symfony 6.

La version de Symfony est mise à jour dès la parution de celles-ci.

Une sécurisation toute particulière est apportée au site internet. Ainsi, il n’est pas possible d’accéder à l’administration dudit site, tant les mots de passe et sécurisation par Firewall empêche toute intrusion.

Contenu

Les informations fournies par le site cd86vb.sejours-stages.fr le sont à titre indicatif et constituent une présentation des activités et services proposés mais ne peuvent en aucun cas revêtir un caractère contractuel.

Politique de Confidentialité des Données

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, prénom, vos coordonnées, le nom de vos enfants, vos indicateurs CAF. Tel est le cas lorsque vous désirez nous contacter par notre formulaire ou souscrire à nos services (réservation d’activités en ligne…). Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles mais alors vous ne pourrez pas utiliser les services du site.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accéder, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations notamment en matière de retards, omissions, inexactitudes ou atteinte à la confidentialité des correspondances. L’indication d’une adresse électronique pour l’envoi d’une réponse se fait sous la seule responsabilité de l’intéressé et la responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit si la confidentialité de l’échange n’était pas assurée, notamment en cas d’indication d’une adresse électronique professionnelle.

À ce titre, une réglementation entrée en vigueur le 25/05/2018 (RGPD), oblige tout collecteur de données de tiers, de respecter certaines règles. Parmi celles-ci, on retrouve la diminution de la conservation des données, en 14 mois seulement.

Le collecteur de données doit établir trois Registres RGPD, les imprimer, les conserver, afin de définir quel type de données il collecte et de quelle façon.

Vous pouvez exercer vos droits en matière de Politique de Confidentialité des Données, en écrivant à : multisportstbenoit@gmail.com

DPO : Antoine BOURREAU (Responsable)
Page spécifique : Politique de Confidentialité des Données .

Cookies

Le site cd86vb.sejours-stages.fr est amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dure par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Page spécifique, sur laquelle vous pouvez paramétrer les choix en matière de Cookies : Gestion des Cookies.

Virus

De façon générale, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. En aucun cas les éditeurs ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou d’autres sites qui leur sont liés.

Propriété Intellectuelle et industrielle

Le site cd86vb.sejours-stages.fr est la propriété exclusive d’AWA Solutions.

L’ensemble de son contenu et notamment les textes, présentations, illustrations, photographies et les documents téléchargeables sont protégés par les droits d’auteurs.

A ce titre, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite conformément aux dispositions de l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Les images présentes sur le site cd86vb.sejours-stages.fr sont issues de : AWA Solutions, ainsi que de banques d’images photos gratuites et libres de droits du domaine public, sous licence « creative commons » à usage privé et commercial.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (article L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle).

Conditions d’utilisation du site Internet cd86vb.sejours-stages.fr

Comité Départemental de Volley-ball de la Vienne met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Comité Départemental de Volley-ball de la Vienne et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Comité Départemental de Volley-ball de la Vienne n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens Hypertextes (depuis et vers le site cd86vb.sejours-stages.fr)

L’existence de liens sur ce site vers d’autres sites ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur les sites des tiers, partenaires et entités juridiquement indépendantes quand bien même elles appartiendraient à un même groupe ou réseau.

Tout lien hypertexte vers le site cd86vb.sejours-stages.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable des éditeurs et dans tous les cas les pages du site cd86vb.sejours-stages.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre. Le site cd86vb.sejours-stages.fr, son contenu et ses éditeurs, sont soumis au droit français.

Le site cd86vb.sejours-stages.fr est destiné à l’information des internautes sur le territoire français. Toute utilisation qui en est faite est réputée intervenir sur le territoire français et à ce titre doit respecter la législation française.

Conditions Générales de Services de Comité Départemental de Volley-ball de la Vienne

Les Conditions Générales de Services de Comité Départemental de Volley-ball de la Vienne, sont accessibles :